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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES FRANCE LOIRE
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FRANCE-LOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-LOIRE
CYCLES FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92432490
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2022

Présentation de la marque FRANCE-LOIRE

Déposée le 28 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES FRANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYCLES FRANCE LOIRE domicilié(e) Avenue de l'Industrie - 42160 - SAINT-CYPRIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 521 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FRANCE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE-LOIRE est expirée depuis le 28 août 2022.

CYCLES FRANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FREE BIKE , AERIAL , ASTERIAL


CYCLES FRANCE LOIRE, Société par Actions Simplifiée - Avenue de l'Industrie - 42160 - SAINT-CYPRIEN - France - SIREN 408521847


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225009 - Publication au BOPI 2002-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505185 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motos, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.Vêtements, vêtements de sport, shorts, tenue de jogging, gants; chaussures, chaussures de sport, chaussures pour cyclistes.Articles de gymnastiques et de sport (non compris dans d'autres classes); jeux, jouets; bicyclettes fixes d'entraînement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].